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Aperçu du Guide de l’employeur

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5. Durée du temps de travail, horaires, pauses

A. Durée du temps de travail

1. Généralités

La durée du travail peut être convenue par contrat individuel de travail (temps complet, temps partiel), par convention collective de travail (CCT) ou par contrat-type de travail (CTT). La durée maximale...

2. Durée du travail au sens de la LTr

La LTr limite d’une façon générale les possibilités pour les entreprises d’occuper les travailleurs et les possibilités pour les travailleurs d’être occupés dans les entreprises soumises à...

3. Service de piquet

Est considéré comme service de piquet le temps pendant lequel le travailleur se tient, en sus du travail habituel, prêt à intervenir, le cas échéant, pour remédier à des perturbations, porter secours...

4. Durée maximale de la semaine de travail

4.1. Semaine de travail La semaine au sens de la loi (semaine de travail) commence le lundi à 0 heure et se termine le dimanche à 24 heures. La semaine de travail ne devrait pas excéder, pour le travailleur,...

5. Travail compensatoire

5.1. Généralités Le travail compensatoire est celui que l’employeur peut demander en dépassant la durée légale maximale de la semaine de travail, pour compenser du temps non travaillé à certaines...

6. Travail supplémentaire

Voir fiches III-6.

7. Protections spéciales

Certaines catégories de travailleurs bénéficient de protections spéciales. Tel est le cas des jeunes travailleurs (voir fiches III-10), des femmes enceintes et des mères qui allaitent (voir fiches...

8. Dispositions spéciales

Pour certaines catégories d’entreprises et de travailleurs, l’OLT 2 prévoit des dispositions spéciales sur la durée maximale du travail hebdomadaire et sur la prolongation de la semaine de...

9. Durée du travail quotidien

En règle générale, elle fixée librement dans les limites du travail de jour et du soir, soit entre 6 heures et 23 heures.Des restrictions existent pour: le travail continu; LTr 24/5; OLT1 38/4;les...

B. Horaires de travail

10. Généralités

L’horaire de travail est fixé par l’employeur; il peut être différent selon les jours de la semaine et selon les travailleurs ou les groupes de travailleurs. OLT1 16/3.Pour les entreprises...

11. Horaire mobile

L’employeur peut laisser une certaine latitude à chaque membre du personnel dans le choix de l’horaire, aux conditions qu’il aura fixées lui-même et dans les limites de la loi. L’horaire mobile...

C. Pauses et périodes de repos

12. Pauses

Par pauses, on entend toutes les interruptions de la journée de travail, y compris celles destinées au repas. Le travail doit être interrompu par des pauses d’au moins: un quart d’heure, si...

13. Repos quotidien

Le travailleur doit bénéficier d’une durée de repos quotidien d’au moins onze heures consécutives. LTr 15a/1. Pour le travailleur adulte, la durée du repos peut être réduite à huit heures...

14. Repos et demi-journée de congé hebdomadaire

Le jour de repos hebdomadaire est, sauf exceptions (voir fiches III-8), le dimanche. OLT1 21/1. En outre, lorsque le travail hebdomadaire est réparti sur plus de cinq jours, l’employeur est tenu...

D. Enregistrement de la durée du travail

15. Généralités

Les employeurs sont tenus de mettre à la disposition des autorités d’exécution et de surveillance (principalement les inspections cantonales du travail) les registres ou autres pièces contenant les...

16. Renonciation à l'enregistrement de la durée du travail

Les travailleurs qui disposent d’une grande autonomie dans leur travail et qui peuvent dans la majorité des cas fixer eux-mêmes leurs horaires de travail peuvent renoncer purement et simplement à...

17. Enregistrement simplifié de la durée du travail

Les travailleurs qui peuvent eux-mêmes déterminer une part significative de leurs horaires de travail peuvent opter pour l’enregistrement simplifié de la durée de leur travail, qui consiste à n’inscrire...

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