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Aperçu du Guide de l’employeur

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6. Travail supplémentaire

1. Généralités

Il convient de distinguer :d’une part, le travail supplémentaire excédant la durée normale (convenue ou usuelle), mais ne dépassant pas la durée maximale de la semaine de travail selon la LTr...

2. Heures supplémentaires ne dépassant pas le maximum légal

2.1. Conditions Le travailleur est tenu d’accomplir des heures supplémentaires sous les conditions suivantes: dans la mesure où ces heures supplémentaires sont nécessaires, qu’il peut s’en...

3. Travail supplémentaire dépassant le maximum légal

3.1. PréambuleLes règles ci-dessous ne s’appliquent qu’aux entreprises et aux travailleurs soumis à la LTr (voir fiches I-2).3.2. PrincipeA titre exceptionnel, la durée maximale de la semaine de...

4. Circonstances exceptionnelles

Le travail supplémentaire peut également être effectué de nuit ou le dimanche et excéder la durée autorisée du travail quotidien, pour autant qu’il s’agisse d’activités temporaires, effectuées...

5. Situations particulières

5.1. Absence d’annonce ou annonce tardive des heures supplémentaires Jurisprudence : L’employeur doit être mis au courant de surcroîts éventuels de travail rendus nécessaires afin de pouvoir...

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