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Allocations familiales dans l’agriculture
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Allocations familiales dans l’agriculture

Le présent mémento s’adresse aux agriculteurs indépendants et aux travailleurs agricoles sur leur droit aux allocations familiales.

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Allocations familiales Cotisations
Salariés à l’étranger et les membres de leur famille
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Salariés à l’étranger et les membres de leur famille

Informations sur les droits aux prestations des salariés qui sont domiciliés à l’étranger et y travaillent pour le compte d’un employeur qui a son siège en Suisse.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Travailleur frontalier Travailleur détaché
Informations pour les ressortissants des Etats avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Informations pour les ressortissants des Etats avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale

Le présent mémento donne un aperçu de l’obligation de s’assurer et du droit aux prestations pour le 1er et le 2ème pilier.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Prévoyance professionnelle Allocations familiales
Cotisations salariales à l’AVS, à l’AI et aux APG
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Cotisations salariales à l’AVS, à l’AI et aux APG

Le présent mémento informe les employeurs sur les questions ayant trait aux cotisations à l’AVS, à l’AI et aux APG.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations
Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG

Le présent mémento informe les indépendants sur les questions ayant trait aux cotisations à l’AVS, à l’AI et aux APG. 

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations
Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes

Le présent mémento informe les employeurs sur les cotisations dues sur les salaires minimes.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations
Travail domestique
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Travail domestique

Le présent mémento s’adresse aux personnes qui emploient (employeurs) une personne chargée d’effectuer un travail domestique (employé de maison).

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Cotisations Salaire Assurances
Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs

Le présent mémento s’adresse aux employeurs qui souhaitent recourir à la procédure de décompte simplifiée.

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Assurances Cotisations Travail au noir
Cotisations à l’assurance-chômage
Memento

Ven, 1 janvier 2021

Cotisations à l’assurance-chômage

Le présent mémento s’adresse aux employeurs et aux salariés sur l’obligation de cotiser à l’AC.

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Assurance-chômage Cotisations
Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses

Ce mémento fournit des informations sur les prestations et les cotisations que doivent verser aux assurances sociales suisses les personnes qualifiées d’indépendantes.

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Indépendant Assurances Cotisations
Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries

Le présent mémento s’adresse aux salariés et aux employeurs sur l'obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempérie.

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Cotisations Assurances Temps de travail Chômage partiel
Assujettissement à l’assurance
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Assujettissement à l’assurance

Le présent mémento s’adresse aux employeurs et leur informe sur l’assujettissement des collaborateurs à l’assurance dans le contexte international.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Travailleur frontalier Travailleur détaché
Couverture d’assurance pendant des mesures réadaptation de l’AI
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Couverture d’assurance pendant des mesures réadaptation de l’AI

Le présent mémento vous informe sur la couverture d’assurance en cas de maladie, d’accident ou de maternité pendant les mesures de réadaptation.

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Assurances Cotisations Assurance invalidité
Allocations familiales
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Allocations familiales

Le présent mémento s’adresse aux salariés, indépendants et personnes sans activité lucrative avec enfants, ainsi qu’aux employeurs sur les allocations familiales.

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Allocations familiales Cotisations
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