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Salariés à l’étranger et les membres de leur famille
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Salariés à l’étranger et les membres de leur famille

Informations sur les droits aux prestations des salariés qui sont domiciliés à l’étranger et y travaillent pour le compte d’un employeur qui a son siège en Suisse.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Travailleur frontalier Travailleur détaché
Informations pour les ressortissants des Etats avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Informations pour les ressortissants des Etats avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale

Le présent mémento donne un aperçu de l’obligation de s’assurer et du droit aux prestations pour le 1er et le 2ème pilier.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Prévoyance professionnelle Allocations familiales
Assurance-accidents obligatoire LAA
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Assurance-accidents obligatoire LAA

Le présent mémento informe en particulier les employeurs, les salariés et les indépendants sur l'assurance-accidents obligatoire.

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Assurances Accident
Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses

Ce mémento fournit des informations sur les prestations et les cotisations que doivent verser aux assurances sociales suisses les personnes qualifiées d’indépendantes.

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Indépendant Assurances Cotisations
Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries

Le présent mémento s’adresse aux salariés et aux employeurs sur l'obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempérie.

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Cotisations Assurances Temps de travail Chômage partiel
Assujettissement à l’assurance
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Assujettissement à l’assurance

Le présent mémento s’adresse aux employeurs et leur informe sur l’assujettissement des collaborateurs à l’assurance dans le contexte international.

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Assurances Cotisations Travailleur étranger Travailleur frontalier Travailleur détaché
Calcul anticipé de la rente
Memento

Ven, 1 janvier 2021

Calcul anticipé de la rente

Le calcul anticipé de la rente indique le montant des rentes qu’il est permis d’escompter au moment de la retraite, en cas d’invalidité ou en cas de décès.

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Assurances
Travail domestique
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Travail domestique

Le présent mémento s’adresse aux personnes qui emploient (employeurs) une personne chargée d’effectuer un travail domestique (employé de maison).

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Cotisations Salaire Assurances
Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs
Memento

Mar, 3 janvier 2023

Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs

Le présent mémento s’adresse aux employeurs qui souhaitent recourir à la procédure de décompte simplifiée.

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Assurances Cotisations Travail au noir
Couverture d’assurance pendant des mesures réadaptation de l’AI
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Couverture d’assurance pendant des mesures réadaptation de l’AI

Le présent mémento vous informe sur la couverture d’assurance en cas de maladie, d’accident ou de maternité pendant les mesures de réadaptation.

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Assurances Cotisations Assurance invalidité
Obligation de s’affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP
Memento

Lun, 2 janvier 2023

Obligation de s’affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP

Le présent mémento informe les employeurs sur leur obligation de s’affilier à une institution de prévoyance, ainsi que sur l’assurance facultative des salariés et des indépendants. 

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Prévoyance professionnelle Assurances
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