Publications

Mar, 8 janvier 2008

Liste de contrôle: Harcèlement sexuel sur le lieu de travail

La présente liste de contrôle montre ce que l'employeur peut faire pour prévenir le harcèlement sexuel ou comment y répondre.

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Harcèlement sexuel Directives de l'employeur Règlement des conflits

Protection contre les risques psychosociaux au travail - Informations à l’intention des employeurs

Memento

Mar, 4 septembre 2018

Protection contre les risques psychosociaux au travail - Informations à l’intention des employeurs

La prise en charge des risques psychosociaux (stress, mobbing, etc.) vaut la peine. Les exemples tirés de la pratique montrent les effets positifs à moyen et à long terme.

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Harcèlement Santé au travail Directives de l'employeur Règlement des conflits

Mobbing et autres formes de harcèlement - Protection de l’intégrité personnelle au travail

Memento

Ven, 27 juillet 2018

Mobbing et autres formes de harcèlement - Protection de l’intégrité personnelle au travail

La brochure définit l’atteinte à l’intégrité personnelle, expose les différentes formes de violation de la personnalité et explore les moyens de la combattre.

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Harcèlement Santé au travail Directives de l'employeur Règlement des conflits

Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Conseils destinés aux employées et employés

Memento

Mar, 8 janvier 2008

Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Conseils destinés aux employées et employés

Le harcèlement sexuel sur le lieu de travail témoigne d’un manque de respect, porte atteinte à la dignité, peut être démotivant, voire rendre malade.

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Harcèlement Règlement des conflits Santé au travail

Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Informations à l’intention des employeuses et employeurs

Memento

Mar, 8 janvier 2008

Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Informations à l’intention des employeuses et employeurs

Cette brochure montre ce qu'on peut faire pour prévenir le harcèlement sexuel dans l'entreprise et pour favoriser l’apparition d’un climat de travail exempt de discrimination.

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Harcèlement sexuel Règlement des conflits Santé au travail Directives de l'employeur

2C_462/2011 – La procédure de règlement des conflits en entreprise (c. 4.3)

Jurisprudence

Mer, 9 mai 2012

2C_462/2011 – La procédure de règlement des conflits en entreprise (c. 4.3)

Une personne de confiance hors hiérarchie doit être désignée afin de traiter les conflits qui pourraient survenir durant le travail.

Décision du tribunal

Règlement des conflits

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