Ven, 14 janvier 2022
Liste de contrôle pour vérifier si l'article 32a OLT 2 est applicable à une entreprise et à son activité
Liste de contrôle pour une activité au sens de l'article 32a OLT 2 (personnel assumant des tâches relevant des technologies de l'information et de la communication).
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Lun, 5 juillet 2021
Liste de contrôle pour le travail de nuit et du dimanche dans les entreprises de service aux voyageurs
Conditions pour que les magasins et entreprises de service dans les centres de transport public et les localités frontalières puissent travailler la nuit et le dimanche.
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Ven, 27 février 2015
Liste de contrôle pour le travail de nuit et du dimanche dans les magasins de stations-service
Certaines conditions doivent être réunies afin que les magasins de stations-service puissent occuper des travailleurs la nuit et le dimanche.
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Mer, 24 février 2016
Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)
L'art. 56 LCR délègue au CF le soin de régler la durée de travail et de présence des chauffeurs routiers et le CF a fait usage de sa compétence en édictant l'OTR 1 et l'OTR 2.
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Mar, 22 mars 2016
La Loi sur le travail: Les principales dispositions relatives à la durée du travail et du repos en bref
Cet aide-mémoire reprend en bref et en résumé les principales dispositions relatives à la durée du travail et du repos figurant dans la LTR et l'OLT 1.
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Mer, 24 février 2016
Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques
Définitions, champ d'application, durée du travail et du repos dans les hôpitaux et cliniques, service de piquet, protection spéciale des travailleuses, maternité, etc.
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Jeu, 4 octobre 2018
Travail en équipes et travail de nuit - Informations et astuces
Cette brochure vous informe sur les bases médicales et légales et les répercussions sur la santé du travail en équipes et de nuit.
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Jeu, 5 août 2021
Travail de nuit et en équipes : concevoir des modèles modernes d’organisation du temps de travail
Le présent document indique en complément comment on peut réduire les contraintes déjà lors de la conception de modèles de temps de travail.
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Ven, 27 février 2015
Aide-mémoire: Travail en 2 et 3 équipes la nuit et/ou les jours fériés
Définition, cycle, durée quotidienne, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, repos compensatoire pour travail les jours fériés, rotation des équipes.
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