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Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2
Memento

Ven, 14 octobre 2022

Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 1 et 2 relatives à la loi sur le travail.

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Travail supplémentaire Grossesse Travail dominical Travail de nuit Repos
Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail
Memento

Ven, 14 octobre 2022

Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail.

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Santé au travail Sécurité au travail
La protection de la maternité en entreprise - Guide pour les employeurs
Memento

Ven, 19 août 2022

La protection de la maternité en entreprise - Guide pour les employeurs

Cette brochure vise à indiquer aux employeurs comment mettre en oeuvre la protection de la maternité dans l’entreprise conformément à la loi.

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Santé au travail Grossesse Accouchement Allaitement
Télétravail
Memento

Ven, 6 mai 2022

Télétravail

Cette brochure explique, sous l’angle de la LTr, quelles dispositions l’employeur et les travailleurs doivent prendre lorsque ces derniers travaillent à domicile.

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Télé-travail Santé au travail
Protection de la santé pour l’utilisation des produits chimiques en entreprise
Memento

Ven, 6 mai 2022

Protection de la santé pour l’utilisation des produits chimiques en entreprise

La présente brochure offre une aide pour l’utilisation soigneuse des produits chimiques et indique quelles mesures mettre en oeuvre dans l’entreprise.

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Santé au travail Sécurité au travail Directives de l'employeur
Notice pour les employeurs - Protection de la santé et utilisation de produits chimiques en entreprise
Memento

Ven, 6 mai 2022

Notice pour les employeurs - Protection de la santé et utilisation de produits chimiques en entreprise

Chaque entreprise en Suisse est légalement tenue de protéger la santé de celles et ceux qui manipulent des produits chimiques.

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Santé au travail Directives de l'employeur Sécurité au travail Maladie Accident
Protection de la santé au travail selon la loi sur le travail après l'abrogation des mesures contre le COVID-19
Memento

Ven, 1 avril 2022

Protection de la santé au travail selon la loi sur le travail après l'abrogation des mesures contre le COVID-19

La loi sur le travail impose en effet à l’employeur de continuer à protéger la santé des travailleurs contre la COVID-19.

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Santé au travail Directives de l'employeur
Liste de contrôle - Surveillance technique au poste de travail
Memento

Jeu, 24 février 2022

Liste de contrôle - Surveillance technique au poste de travail

Les moyens et possibilités techniques de surveillance s’étendent en permanence. Ils sont aujourd’hui très facilement accessibles et abordables pour tout un chacun.

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Surveillance Protection des données
Liste de contrôle pour vérifier si l'article 32a OLT 2 est applicable à une entreprise et à son activité
Memento

Ven, 14 janvier 2022

Liste de contrôle pour vérifier si l'article 32a OLT 2 est applicable à une entreprise et à son activité

Liste de contrôle pour une activité au sens de l'article 32a OLT 2 (personnel assumant des tâches relevant des technologies de l'information et de la communication).

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Travail de nuit Jours fériés Horaires
Assurance-accidents obligatoire LAA
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Assurance-accidents obligatoire LAA

Le présent mémento informe en particulier les employeurs, les salariés et les indépendants sur l'assurance-accidents obligatoire.

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Assurances Accident
Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempéries

Le présent mémento s’adresse aux salariés et aux employeurs sur l'obligation de cotiser sur les indemnités en cas de réduction de l’horaire de travail ou d’intempérie.

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Cotisations Assurances Temps de travail Chômage partiel
Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG

Le présent mémento informe les indépendants sur les questions ayant trait aux cotisations à l’AVS, à l’AI et aux APG. 

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations
Allocations familiales
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Allocations familiales

Le présent mémento s’adresse aux salariés, indépendants et personnes sans activité lucrative avec enfants, ainsi qu’aux employeurs sur les allocations familiales.

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Allocations familiales Cotisations
Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes

Le présent mémento informe les employeurs sur les cotisations dues sur les salaires minimes.

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Assurance-viellesse et survivants Assurance invalidité Allocations familiales Cotisations
Travail domestique
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Travail domestique

Le présent mémento s’adresse aux personnes qui emploient (employeurs) une personne chargée d’effectuer un travail domestique (employé de maison).

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Cotisations Salaire Assurances
Mesures de réadaptation d’ordre professionnel de l’AI
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Mesures de réadaptation d’ordre professionnel de l’AI

Le présent mémento vous informe sur les prestations de réadaptation professionnelle proposées par l’AI.

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Assurance invalidité
Couverture d’assurance pendant des mesures réadaptation de l’AI
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Couverture d’assurance pendant des mesures réadaptation de l’AI

Le présent mémento vous informe sur la couverture d’assurance en cas de maladie, d’accident ou de maternité pendant les mesures de réadaptation.

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Assurances Cotisations Assurance invalidité
Conseils axés sur la réadaptation, détection et intervention précoces
Memento

Lun, 3 janvier 2022

Conseils axés sur la réadaptation, détection et intervention précoces

Le présent mémento fournit les renseignements nécessaires sur les conseils axés sur la réadaptation, la détection et l’intervention précoces.

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Assurance invalidité
Liste de contrôle: «Protection de la maternité au lieu de travail»
Memento

Ven, 8 octobre 2021

Liste de contrôle: «Protection de la maternité au lieu de travail»

A l’aide de la présente liste de contrôle vérifiez si l’ordonnance sur la protection de la maternité est appliquée correctement dans votre entreprise.

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Grossesse Accouchement Allaitement Santé au travail
Protection contre le risque de transmission d'agents pathogènes par voie aérienne
Memento

Ven, 20 août 2021

Protection contre le risque de transmission d'agents pathogènes par voie aérienne

Ces informations s’adressent à tous les professionnels afin de déterminer les mesures les plus appropriées au lieu de travail et réduire le risque de transmission.

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Santé au travail Directives de l'employeur Maladie
Travail de nuit et en équipes : concevoir des modèles modernes d’organisation du temps de travail
Memento

Jeu, 5 août 2021

Travail de nuit et en équipes : concevoir des modèles modernes d’organisation du temps de travail

Le présent document indique en complément comment on peut réduire les contraintes déjà lors de la conception de modèles de temps de travail.

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Travail de nuit Santé au travail

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