Publications

Surveillance technique au poste de travail
Memento
2C_669/2015 – Le droit de séjour et la démission (c. 6)
Jurisprudence
Aide-mémoire sur le travail de nuit sans alternance avec un travail de jour (travail de nuit sans alternance)
Memento
La Loi sur le travail: Les principales dispositions relatives à la durée du travail et du repos en bref
Memento
Aide-mémoire: Travail continu atypique
Memento
Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques
Memento
Aide-mémoire: Travail continu
Memento
Aide-mémoire: Travailleurs exerçant plusieurs activités pour un ou plusieurs employeurs
Memento
Aide-mémoire: Compensation en temps de 10% a accorder en cas de travail de nuit régulier
Memento
Travail sur écran - Conseils pour travailler confortablement sur ordinateur
Memento
Aide-mémoire sur la délimitation entre la loi sur le travail et les «ordonnances sur les chauffeurs» (OTR 1 et OTR 2)
Memento
4A_539/2015 – Congé-modification et licenciement abusif (c. 3. 2)
Jurisprudence
4A_228/2015 – Licenciement immédiat pour vol d’un objet de faible valeur (c. 5)
Jurisprudence
ATF - 141 III 407 - Le bonus : gratification ou élément du salaire ? (c. 5.4)
Jurisprudence
Protection des jeunes travailleurs - Informations pour les jeunes de moins de 18 ans
Memento
Liste de contrôle pour le travail de nuit et du dimanche dans les magasins de stations-service
Memento
Aide-mémoire et modèles de dispositions concernant le règlement d'entreprise (RE)
Memento
Aide-mémoire: Travail en 2 et 3 équipes la nuit et/ou les jours fériés
Memento
Liste de contrôle pour le travail du dimanche dans les kiosques
Memento
Extrait du Compte Individuel (CI)
Memento
Aménagement du temps de travail et maternité
Memento

Choisir une catégorie:

Chargement…